RT élément par élément

lundi 1 septembre 2014

Bonjour,


Si dans votre projet il n'y a aucune extension ou surélévation:

Aucun document au dépôt, théoriquement un document en fin de travaux (il n'est pas exigible car il n'existe pas encore)


Si il y a une extension ou une surélévation:

Des documents sont nécessaires au dépôt du PC et en fin de travaux.




Bien cordialement,





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